Coordonnées
Mentions légales C-artcom :
Ce site est la propriété de l’entreprise C-artcom, dirigé par Catherine Venel.
Activités spécialisées de design:
- Adresse du siège sociale : 13 rue du Colonel Driant 02 270 La Ferté-Chevresis.
- N° de siret : 892 318 502 00010
- Téléphone : 06 18 11 09 36
- Adresse mail : c.venel@c-artcom.com
- N° de TVA intracommunautaire : FR55892318502
La directrice de la publication et de la rédaction du site est Catherine Venel, en sa qualité de gérante. Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société Amen.
Amen SASU 12-14 Rond-point des Champs-Élysées 75 008 Paris.
https://www.amen.fr
01 70 99 53 41
Contenu du site
L’entreprise C-artcom garantit les caractéristiques essentielles des produits. L’entreprise C-artcom ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
L’entreprise C-artcom ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
Catherine Venel gérante de C-artcom se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Catherine Venel qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de Catherine Venel, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et l’entreprise C-artcom ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’entreprise C-artcom, seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de l’entreprise de C-artcom pourra être engagée.
Conditions générales de vente
•Lors de la signature du devis, l’acheteur devra verser un acompte de 50% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises.
• Le règlement des commandes s’effectue: soit par chèque soit par virement bancaire, un RIB sera fournit à la demande, soit par espèce.
• Date de fin de règlement: à la réception des marchandises et de la facture. Veuillez libeller votre chèque ou intituler votre virement à l’ordre de:
Catherine VENEL.
• Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé de la facture. En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage (article L441-6 du Code de commerce). L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement, conformément à l’article 121-II de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 est fixée à 40€ par le décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012.
• L’entreprise C-artcom conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, l’entreprise C-artcom se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.
• Lors de la création d’un logo, l’acheteur devient propriétaire des droits d’auteur et moraux de celui-ci. C-artcom garde le droit de diffusion sur toutes les créations.
• Le client assure être propriétaire des droits nécessaires à l’exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par dans le cadre de sa mission de développement du projet.
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.